1. Mentions Légales & Préambule

Le site tanham.art et ses alias alexandretanham.com et alexandretanham.fr sont exploités par Tanham Alexandre, agissant en nom propre.

* **Statut :** `[Artiste-Auteur / Micro-entrepreneur / etc.]`

* **SIRET :** `[Votre numéro SIRET]`

* **Siège social :** `[Votre adresse]`

* **Contact :** `[Votre adresse email]` / `[Votre numéro de téléphone]`

Les présentes conditions régissent de manière exclusive les ventes d'œuvres d’art proposées sur le site.

Toute commande passée par un acheteur implique l'acceptation totale de ces conditions.

2. Les Œuvres et Commandes

* **Authenticité :** Les œuvres proposées sont des créations originales de l'artiste. Chaque œuvre originale est livrée avec un **certificat d'authenticité** signé.
* **Fidélité visuelle :** L'artiste s'efforce de présenter les œuvres avec la plus grande fidélité photographique possible. Cependant, de légères variations de couleur peuvent exister selon la configuration des écrans, ce que l'acheteur accepte.

* **Disponibilité :** Les œuvres originales sont uniques. Si une œuvre venait à être vendue simultanément par un autre canal, l'acheteur en serait immédiatement informé et intégralement remboursé.

3. Prix et Modalités de Paiement

* **Tarifs :** Les prix sont indiqués en Euros (€).

* **TVA :** *[Option A : Si vous êtes en franchise de TVA]* « TVA non applicable, article 293 B du CGI. » *[Option B : Si vous y êtes soumis]* « Les prix s'entendent Toutes Taxes Comprises (TTC). »

* **Paiement :** Le règlement s'effectue immédiatement à la commande par `[Carte Bancaire / PayPal / Stripe]`.

L'œuvre reste la propriété exclusive de l'artiste jusqu'au paiement intégral.

4. Livraison et Expédition

* **Délais :** Les œuvres sont emballées et expédiées dans un délai de 3 jours ouvrés après réception du paiement.
* **Sécurité :** L'artiste s'engage à utiliser un emballage sécurisé, adapté au transport d'œuvres d'art.
* **Frais de port :** Ils sont indiqués avant la validation finale de la commande.

5. Droit de Rétractation et Retours (15 jours)

L'acheteur dispose d'un délai de **15 jours** à compter de la réception de l'œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
* **Procédure :** L'acheteur doit contacter l'artiste par email pour notifier son intention. Un bordereau de retour gratuit lui sera transmis, et un transporteur viendra récupérer l’œuvre directement à son domicile.
* **Condition :** L'œuvre doit être restituée dans son emballage d'origine et dans un état rigoureusement identique à l'envoi.
Tout dommage subi par l'œuvre lors du retour peut annuler le remboursement. Le remboursement sera effectué sous **7 à 10 jours** après réception et vérification de l'œuvre.

6. Propriété Intellectuelle

**L’achat d’une œuvre d’art ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle à l’acheteur.
** L'artiste conserve l'intégralité de ses droits d'auteur (droits de reproduction, de représentation et d'adaptation).
L'acheteur ne peut en aucun cas reproduire, commercialiser ou exploiter l'œuvre sous quelque forme que ce soit sans l'accord écrit et préalable de l'artiste.

7. Litiges et Droit Applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de contestation ou de litige, une solution amiable sera systématiquement recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents. ---